Masque Superbonus

Publié le 28-05-2022

de Carlo Degiacomi

Les différentes primes à la construction et notamment la super prime de 110% sont des outils qui sont proposés pour la redynamisation d'un secteur très difficile comme la construction. Le calendrier des nouvelles constructions n'est plus imaginable car il n'y a pas de demande, le marché est à l'arrêt et les invendus sont très importants. Sans interventions de réaménagement et d'adaptation, la valeur existante est réduite et la construction de nouveaux bâtiments est un gaspillage environnemental de sols et de matériaux. D'une part, la « maintenance » permet d'améliorer l'esthétique, mais aussi d'atteindre des objectifs environnementaux de moindre consommation énergétique des immeubles et des appartements individuels (objet du superbonus).

Cependant, cet objectif nécessite une démarche sérieuse, respirante, capable de perdurer dans le temps et de donner du souffle à un secteur, professionnels et ouvriers, pendant au moins 4/5 ans. Mais que s'est-il passé? Lors de la rédaction d'une loi, aussi nouvelle soit-elle dans son approche, les techniciens ministériels doivent être capables de traduire la volonté politique en mécanismes clairs et praticables, qui ne donnent pas lieu à des abus et qui permettent de l'adopter sans trop de bureaucratie et d'arguties. Est-il possible que celui qui a rédigé ces règles n'ait pas pu, par exemple, prévoir pour les façades de bonus que la non-inclusion des mécanismes de contrôle et des taux maximum praticables aurait donné lieu à des comportements illicites et spéculatifs ?

Et pourquoi l'État ne peut-il pas intervenir sur la spéculation et la hausse injustifiée des prix ? Les banques ont souvent fait preuve d'impréparation avec leur personnel, elles ont confié une grande partie à des organismes externes qui sont des experts du profit plutôt que de l'accompagnement professionnel.
Ils ont aussi majoritairement exagéré dans leurs demandes de pourcentages en leur faveur pour la cession de crédit, loin d'une notion de service ! Mais même les attitudes des citoyens individuels et des copropriétés ont souvent été incroyables.

J'en mentionne quelques-uns. Méfiance à l'égard de l'État : « Je ne pense pas que l'État nous donne de l'argent » ; "Finalement, il trouvera un moyen de récupérer l'argent." Méfiance vis-à-vis des technologies : « le manteau (qui est aussi une technologie bien pratiquée depuis 30 ans !) est quelque chose qui ne marche pas », « il enlève 10 cm des terrasses », « il ne sert à rien de garder la chaleur dans». Bref, tous les thermotechniciens et architectes "diplômés" sur les réseaux sociaux ! Mais surtout l'incapacité des administrateurs à gérer une discussion certes difficile dans les copropriétés, car ils manquent de connaissances et de formation, ou ne sont attentifs qu'aux « pots-de-vin » des entreprises à leur égard, ou à la croissance de l'emploi et des risques supplémentaires, donc seuls capables déconseiller les interventions.

Et encore (ici le législateur avait compris le problème en réduisant la possibilité de résoudre 110% à 1/3 des propriétaires) la difficulté à déclencher un raisonnement unique et simple dans l'assemblée : on peut valoriser le bâtiment et le logement à peu de frais pour chaque logement seul ou, dans le meilleur des cas, sans frais (il y en a eu beaucoup), si nous sommes solidaires et déterminés à agir ensemble concrètement pour l'environnement et les émissions de CO2. La plupart du temps, de petites querelles internes prévalaient, vieille rancune, veto croisés, indifférence au lieu de solidarité envers les propriétaires qui n'avaient pas les fonds pour intervenir seuls.

Lorsqu'il n'y avait pas de volonté explicite de frauder avec une restructuration à 110% (actions prévues par la loi avec un bonus de 50% pour de nombreuses actions) et d'augmenter les aspects illégaux de volume. Tout ce brassage a conduit trop de copropriétés à renoncer à l'accès au superbonus, "perdant ainsi le train qui passe aujourd'hui, une seule fois". Ce sont des immeubles qui dans les prochaines années devront encore intervenir dans les parties communes, comme dans les maisons individuelles, pour rester sur le marché et avoir la possibilité de vendre et d'habiter leurs logements, confort, conditions de moindre dépense énergétique et par conséquent de « pollution » avec émissions de CO2.

Dans le cadre de l'année 2021, quelques simplifications bureaucratiques ont été opérées. La prime de façades a été partiellement sanctionnée, du fait de trop nombreux abus, réduisant le pourcentage et exigeant des déclarations sur l'honneur sur les dépenses (on parle d'1 milliard de dépenses contestées pour l'instant par l'Agence du revenu). Le super bonus de 110% a été confirmé et prolongé après une expérimentation équitable pour ceux qui ont sérieusement adhéré, mais "sans éloges" pour les raisons indiquées ci-dessus.

L'ENEA ÉCRIT qu'en novembre 2021, 69 390 interventions incitatives d'efficacité énergétique (110) étaient en cours, 11,9 milliards d'investissements entraînant des déductions de 13,1 milliards. 10 339 travaux de copropriété ont débuté (625 déjà achevés), représentant 49,7% des investissements totaux. On dénombre 35 542 emplois dans les immeubles unifamiliaux et 23 508 dans les immeubles à logements multiples (75,9 % déjà achevés) correspondant respectivement à 31,5 % et 18,8 % des investissements. La Lombardie, la Vénétie, le Latium sont les régions qui comptent le plus d'emplois.


Carlo Degiacomi
NP Février 2022

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